MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site hummel-fondations.fr est édité par :

  • Nom de l’entreprise : Hummel France
  • Statut juridique : SAS
  • Siège social : 15 rue de la Haye, 67300, Schiltigheim
  • Numéro SIRET : 878 354 521 00014
  • RCS : Strasbourg, B 878 354 521
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR84 878354521
  • Directeur de la publication : Michael Didier
  • Contact : info@hummel.fr
  • Site principal : hummel.fr

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site hummel-fondations.fr (textes, images, vidéos, logos, charte graphique, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.

4. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, il ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

5. Liens externes

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6. Données personnelles

Le site hummel-fondations.fr ne collecte aucune donnée personnelle (cf. Politique de confidentialité).

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur du site.

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